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SCI CORNET VANILLE

Active
Siren535 406 631SCI25000 BesançonCréée le 25 juillet 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CORNET VANILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2016, identifiée par le SIREN 535 406 631. Son siège social est situé RUE 6 A rue DE TREPILLOT, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. HISSEINE AMINA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CORNET VANILLE

Dénomination
SCI CORNET VANILLE
SIREN
535 406 631
SIRET (siège)
535 406 631 00023
N° TVA intracommunautaire
FR09535406631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 406 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2016
Siège social
RUE 6 A rue DE TREPILLOT, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CORNET VANILLE

L'Acquisition par voie d'achat, d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI CORNET VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CORNET VANILLE

YM

YOUNOUS MAHAMAT KASSER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2016) · 10 ans

HA

HISSEINE AMINA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2016) · 10 ans

Anciens dirigeants (1)

AT

Abdel-Aziz Awam Associé : MAHAMAT KASSER Younous Associé : AMINA HISSEINE Bourma TAHIR

Associé gérant · de juillet 2016 à août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CORNET VANILLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeFermé

    535 406 631 00023 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 6820B

  • 93500 PANTINFermé

    535 406 631 00015 · ouvert le 12 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORNET VANILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNET VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNET VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNET VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNET VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CORNET VANILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNET VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNET VANILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2016-07-25 · Début d'activité : 2016-01-04

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-12

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2016

Questions fréquentes sur SCI CORNET VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNET VANILLE ?

Le numéro SIREN de SCI CORNET VANILLE est 535 406 631. Le SIRET de son siège social est 535 406 631 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09535406631.

Qui dirige SCI CORNET VANILLE ?

SCI CORNET VANILLE est dirigée par HISSEINE AMINA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORNET VANILLE ?

Le siège social de SCI CORNET VANILLE est situé RUE 6 A rue DE TREPILLOT, 25000 Besançon.

SCI CORNET VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNET VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNET VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNET VANILLE.