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SCI CORNEUIL

Active
Siren439 776 121SCI24340 MAREUIL EN PERIGORDCréée le 02 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 776 121, SCI CORNEUIL est une SCI créée le 2 novembre 2001. Elle est domiciliée Ctre Corneuil, 24340 Mareuil en Perigord. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI CORNEUIL

Dénomination
SCI CORNEUIL
SIREN
439 776 121
SIRET (siège)
439 776 121 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44439776121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 776 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2001
Siège social
CTRE CORNEUIL, 24340, MAREUIL EN PERIGORD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI CORNEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNEUIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI CORNEUIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24340 MAREUIL EN PERIGORDSiègeFermé

    439 776 121 00014 · ouvert le 02 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORNEUIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNEUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNEUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CORNEUIL. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNEUIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CORNEUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNEUIL ?

Le numéro SIREN de SCI CORNEUIL est 439 776 121. Le SIRET de son siège social est 439 776 121 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44439776121.

Où se situe le siège social de SCI CORNEUIL ?

Le siège social de SCI CORNEUIL est situé Ctre Corneuil, 24340 Mareuil en Perigord.

SCI CORNEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNEUIL.

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