SCI CORNICHE FLEURIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CORNICHE FLEURIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 355 067. Son siège social est situé 41 Camin de l'Arieta Parc Ophelia A, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. RITA MONACO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CORNICHE FLEURIE
INSEE- Dénomination
- SCI CORNICHE FLEURIE
- SIREN
- 438 355 067
- SIRET (siège)
- 438 355 067 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32438355067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 355 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juin 2001
- Siège social
- 41 CAMIN DE L'ARIETA PARC OPHELIA A, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNICHE FLEURIE
Achat , gestion, administration de biens immobiliers
Finances de SCI CORNICHE FLEURIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNICHE FLEURIE
INSEEÉtablissements de SCI CORNICHE FLEURIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
438 355 067 00010 · ouvert le 25 juin 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CORNICHE FLEURIE
INPIComptes annuels de SCI CORNICHE FLEURIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNICHE FLEURIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNICHE FLEURIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNICHE FLEURIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNICHE FLEURIE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 09 avril 2026 · N° 26/00032
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 12 mars 2026 · N° 26/00009
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Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 20 février 2025 · N° 24/01896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/00386
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Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 02 juin 2022 · N° 19/14619
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 juin 2001 · N° 99-19.994
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juin 1999 · N° 98-10.081
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 février 1998 · N° 96-10.019
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 avril 1997 · N° 94-15.525
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 avril 1995 · N° 93-11.798
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 1990 · N° 87-70.129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNICHE FLEURIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNICHE FLEURIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 25 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI CORNICHE FLEURIE
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNICHE FLEURIE ?
Le numéro SIREN de SCI CORNICHE FLEURIE est 438 355 067. Le SIRET de son siège social est 438 355 067 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32438355067.
Qui dirige SCI CORNICHE FLEURIE ?
SCI CORNICHE FLEURIE est dirigée par RITA MONACO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI CORNICHE FLEURIE ?
Le siège social de SCI CORNICHE FLEURIE est situé 41 Camin de l'Arieta Parc Ophelia A, 06200 Nice.
SCI CORNICHE FLEURIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNICHE FLEURIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNICHE FLEURIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNICHE FLEURIE.
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