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SCI CORNOU

Active
Siren798 304 721SCI85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINECréée le 05 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 304 721, SCI CORNOU est une SCI créée le 5 novembre 2013. Son siège social est situé 16 All des Moissons, 85660 Saint-Philbert-de-Bouaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GISELE BROCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CORNOU

Dénomination
SCI CORNOU
SIREN
798 304 721
SIRET (siège)
798 304 721 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83798304721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 304 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2013
Siège social
16 ALL DES MOISSONS, 85660, SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORNOU

Location de biens immobiliers

Finances de SCI CORNOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNOU

GB

GISELE BROCHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

CC

CAROLINE CORNOU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

AC

ANGELIQUE CORNOU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

PC

PIERRE-ALEXANDRE CORNOU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

JC

JEAN-PAUL CORNOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI CORNOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINESiègeActif

    798 304 721 00011 · ouvert le 19 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORNOU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CORNOU. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNOU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-19

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI CORNOU

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNOU ?

Le numéro SIREN de SCI CORNOU est 798 304 721. Le SIRET de son siège social est 798 304 721 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83798304721.

Qui dirige SCI CORNOU ?

SCI CORNOU est dirigée par GISELE BROCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORNOU ?

Le siège social de SCI CORNOU est situé 16 All des Moissons, 85660 Saint-Philbert-de-Bouaine.

SCI CORNOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNOU.

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