SCI CORNOUILLERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CORNOUILLERS est une SCI immatriculée le 25 juin 1998 sous le numéro SIREN 419 348 479. Son siège social est situé 1 All des Cornouillers, 77420 Champs-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THI TRAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CORNOUILLERS
INSEE- Dénomination
- SCI CORNOUILLERS
- SIREN
- 419 348 479
- SIRET (siège)
- 419 348 479 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69419348479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 348 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juin 1998
- Siège social
- 1 ALL DES CORNOUILLERS, 77420, CHAMPS-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNOUILLERS
acquisition,propriete administration,gestion,exploitation par bail.
Finances de SCI CORNOUILLERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNOUILLERS
INSEETRAN
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juin 1998) · 28 ans
Établissements de SCI CORNOUILLERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77420 CHAMPS-SUR-MARNESiègeActif
419 348 479 00017 · ouvert le 10 juillet 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CORNOUILLERS
INPIComptes annuels de SCI CORNOUILLERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNOUILLERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNOUILLERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNOUILLERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNOUILLERS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/01238
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 07 janvier 2025 · N° 25/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNOUILLERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNOUILLERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 1998
Questions fréquentes sur SCI CORNOUILLERS
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNOUILLERS ?
Le numéro SIREN de SCI CORNOUILLERS est 419 348 479. Le SIRET de son siège social est 419 348 479 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69419348479.
Qui dirige SCI CORNOUILLERS ?
SCI CORNOUILLERS est dirigée par THI TRAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CORNOUILLERS ?
Le siège social de SCI CORNOUILLERS est situé 1 All des Cornouillers, 77420 Champs-sur-Marne.
SCI CORNOUILLERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNOUILLERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNOUILLERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNOUILLERS.
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