SCI CORNUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CORNUT est une SCI immatriculée le 23 février 1988 sous le numéro SIREN 343 801 734. Son siège social est situé AUBERGE DU PONT DE LANAU Neuvéglise, 15100 Neuveglise-sur-Truyere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL CORNUT, autre.
Fiche d'identité de SCI CORNUT
INSEE- Dénomination
- SCI CORNUT
- SIREN
- 343 801 734
- SIRET (siège)
- 343 801 734 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR43343801734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 801 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 1988
- Siège social
- AUBERGE DU PONT DE LANAU Neuvéglise, 15100, NEUVEGLISE-SUR-TRUYERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNUT
acquisition, exploitation propriété, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers en quelque lieu qu'ils soient situés.
Finances de SCI CORNUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNUT
INSEEÉtablissements de SCI CORNUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15100 NEUVEGLISE-SUR-TRUYERESiègeActif
343 801 734 00025 · ouvert le 28 novembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CORNUT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI CORNUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
140 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNUT. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00350
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00214
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00232
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00155
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025J00186
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00310
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00352
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00282
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00233
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00287
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Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00211
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Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026F00271
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Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026F00272
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Tribunal de commerce
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Décision du 23 avril 2026 · N° 24/09117
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Tribunal de commerce
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Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2026F00022
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Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2026F00020
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Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2026F00019
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Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2026F00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2025F00607
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Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2025F00495
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Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2024J00067
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/01912
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 janvier 2026 · N° 23/00443
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 décembre 2025 · N° 24/00323
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Tribunal de commerce
Décision du 05 décembre 2025 · N° 2025F00509
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Tribunal de commerce
Décision du 05 décembre 2025 · N° 2025F00357
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Cour d'appel, 19e chambre
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Décision du 10 septembre 2019 · N° 17/07513
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Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16/03860
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 16 janvier 2018 · N° 14/07614
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 02 novembre 2017 · N° 15/07174
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Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 29 juin 2017 · N° 16/15554
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 16 mai 2017 · N° 14/08067
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Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 12 mai 2016 · N° 14/05330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 21 janvier 2016 · N° 14/01993
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 99-20.751
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 1988
Questions fréquentes sur SCI CORNUT
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNUT ?
Le numéro SIREN de SCI CORNUT est 343 801 734. Le SIRET de son siège social est 343 801 734 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43343801734.
Qui dirige SCI CORNUT ?
SCI CORNUT est dirigée par JEAN-MICHEL CORNUT, autre.
Où se situe le siège social de SCI CORNUT ?
Le siège social de SCI CORNUT est situé AUBERGE DU PONT DE LANAU Neuvéglise, 15100 Neuveglise-sur-Truyere.
SCI CORNUT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNUT.
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