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SCI COSA

Active
Siren334 412 293SCI57280 MAIZIERES-LES-METZCréée le 08 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 334 412 293, SCI COSA est une SCI créée le 8 janvier 1986. Son siège social est situé Rte de Metz, 57280 Maizieres-les-Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MIREILLE JACQUES NEE WERNER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COSA

Dénomination
SCI COSA
SIREN
334 412 293
SIRET (siège)
334 412 293 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35334412293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 412 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 janvier 1986
Siège social
RTE DE METZ, 57280, MAIZIERES-LES-METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSA

EXPLOITATION PAR LOCATION

Finances de SCI COSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSA

MJ

MIREILLE JACQUES NEE WERNER

Gérant

Depuis la création (08 janvier 1986) · 40 ans

Établissements de SCI COSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57280 MAIZIERES-LES-METZSiègeActif

    334 412 293 00014 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COSA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2009

  • Acte

Dépôt du 10 août 2009

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSA. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1986

Questions fréquentes sur SCI COSA

Quel est le numéro SIREN de SCI COSA ?

Le numéro SIREN de SCI COSA est 334 412 293. Le SIRET de son siège social est 334 412 293 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35334412293.

Qui dirige SCI COSA ?

SCI COSA est dirigée par MIREILLE JACQUES NEE WERNER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COSA ?

Le siège social de SCI COSA est situé Rte de Metz, 57280 Maizieres-les-Metz.

SCI COSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSA.

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