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SCI COSA

Active
Siren880 869 375SCI14140 MEZIDON VALLEE D'AUGECréée le 23 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 880 869 375, SCI COSA est une SCI créée le 23 janvier 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Puits, 14140 Mezidon Vallee d'Auge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. La direction est assurée par OLIVIER DANIEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COSA

Dénomination
SCI COSA
SIREN
880 869 375
SIRET (siège)
880 869 375 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83880869375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 869 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
23 janvier 2020
Siège social
12 RUE DU PUITS, 14140, MEZIDON VALLEE D'AUGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSA

La réalisation de toutes opérations immobilières et financières, l'emploi de fonds et valeurs, la prise de participation directe et indirecte dans toutes les entreprises, l'emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaire à la réalisation de l'objet, d'organiser la transmission au sein de la famille

Finances de SCI COSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSA

SD

SIMON DANIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2020) · 6 ans

AD

ADELE DANIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2020) · 6 ans

OD

OLIVIER DANIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2020) · 6 ans

CM

CLAUDE MEDES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de SCI COSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14140 MEZIDON VALLEE D'AUGESiègeActif

    880 869 375 00019 · ouvert le 30 janvier 2020 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCI COSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSA. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-23 · Début d'activité : 2020-01-30

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCI COSA

Quel est le numéro SIREN de SCI COSA ?

Le numéro SIREN de SCI COSA est 880 869 375. Le SIRET de son siège social est 880 869 375 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83880869375.

Qui dirige SCI COSA ?

SCI COSA est dirigée par OLIVIER DANIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSA ?

Le siège social de SCI COSA est situé 12 rue du Puits, 14140 Mezidon Vallee d'Auge.

SCI COSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSA.

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