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SCI COSBAN

Active
Siren810 157 396SCI81200 MAZAMETCréée le 16 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 810 157 396, SCI COSBAN est une SCI créée le 16 mars 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 av du Marechal Foch Chez Mr et Mme Bancal Philippe, 81200 Mazamet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE BANCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COSBAN

Dénomination
SCI COSBAN
SIREN
810 157 396
SIRET (siège)
810 157 396 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42810157396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 157 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 2015
Siège social
80 AV DU MARECHAL FOCH CHEZ MR ET MME BANCAL PHILIPPE, 81200, MAZAMET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSBAN

Propriété, acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers, administration et gestion du patrimoine social, conclusion de baux ou toutes autres conventions d'occupation onéreuse ou gratuite, aliénation occasionnelle de ces mêmes biens mobiliers ou immobiliers, et plus généralement toutes opérations juridiques ou financières se rattachant directement ou indirectement à cet objet.

Finances de SCI COSBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSBAN

MB

MARINE BANCAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 2015) · 11 ans

CB

CORALIE BANCAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 2015) · 11 ans

PB

PHILIPPE BANCAL

Gérant

Depuis la création (16 mars 2015) · 11 ans

MC

MARIE-LISE COSTIS

Gérant

Depuis la création (16 mars 2015) · 11 ans

Établissements de SCI COSBAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81200 MAZAMETSiègeActif

    810 157 396 00013 · ouvert le 14 février 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSBAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSBAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSBAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COSBAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSBAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-16 · Début d'activité : 2015-02-14

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2015

Questions fréquentes sur SCI COSBAN

Quel est le numéro SIREN de SCI COSBAN ?

Le numéro SIREN de SCI COSBAN est 810 157 396. Le SIRET de son siège social est 810 157 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42810157396.

Qui dirige SCI COSBAN ?

SCI COSBAN est dirigée par PHILIPPE BANCAL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSBAN ?

Le siège social de SCI COSBAN est situé 80 av du Marechal Foch Chez Mr et Mme Bancal Philippe, 81200 Mazamet.

SCI COSBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSBAN.

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