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SCI COSINUS

Active
Siren379 628 977SCI31500 TOULOUSECréée le 23 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 628 977, SCI COSINUS est une SCI créée le 23 octobre 1990. Elle est domiciliée 38 B rue Louis Plana villa N 6, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JULIEN APARICIO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI COSINUS

Dénomination
SCI COSINUS
SIREN
379 628 977
SIRET (siège)
379 628 977 00025
N° TVA intracommunautaire
FR49379628977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 628 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 octobre 1990
Siège social
38 B RUE LOUIS PLANA VILLA N 6, 31500, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COSINUS

Edification construction aménagement gestion administration et exploitation par location mise à disposition ou autrement de tous immeubles quelqu'en soit leur situation géographique ou leur destination..

Finances de SCI COSINUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSINUS

JA

JULIEN APARICIO

Gérant

JA

JEROME APARICIO

Autre

PC

PATRICK CURBIERES

Autre

Établissements de SCI COSINUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    379 628 977 00025 · ouvert le 12 octobre 1990 · NAF 6820B

  • 31300 TOULOUSEFermé

    379 628 977 00017 · ouvert le 12 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSINUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 août 2019

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSINUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSINUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSINUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    APARICIO Jérôme nom d'usage : APARICIO devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI COSINUS

Quel est le numéro SIREN de SCI COSINUS ?

Le numéro SIREN de SCI COSINUS est 379 628 977. Le SIRET de son siège social est 379 628 977 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49379628977.

Qui dirige SCI COSINUS ?

SCI COSINUS est dirigée par JULIEN APARICIO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSINUS ?

Le siège social de SCI COSINUS est situé 38 B rue Louis Plana villa N 6, 31500 Toulouse.

SCI COSINUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSINUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSINUS.

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