SCI COSINUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 222 439, SCI COSINUS est une SCI créée le 14 février 2013. Son siège social est situé 980 Rte du Port, 74410 Saint-Jorioz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTINE CROSNIER LECONTE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI COSINUS
INSEE- Dénomination
- SCI COSINUS
- SIREN
- 431 222 439
- SIRET (siège)
- 431 222 439 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR57431222439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 222 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 109 930,99 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 février 2013
- Siège social
- 980 RTE DU PORT, 74410, SAINT-JORIOZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI COSINUS
Location murs nus acquisition, construction, administration, gestion et mise en valeur de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI COSINUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COSINUS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2015
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI COSINUS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74410 SAINT-JORIOZSiègeActif
431 222 439 00033 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B
- 74410 SAINT-JORIOZFermé
431 222 439 00017 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6820B
- 92190 MEUDONFermé
431 222 439 00025 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COSINUS
INPIComptes annuels de SCI COSINUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COSINUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COSINUS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant Associé : CROSNIER LECONTE Christine modification le 26 Avril 2013 Associé : TAILLANDIER Jean Bruno modification le 18 Février 2013 Associé : TAILLANDIER Thomas Alain Claude Marie en fonction le 10 Octobre 2013 Associé : TAILLANDIER Véronique Christel Marie en fonction le 10 Octobre 2013 Gérant Associé : TAILLANDIER Jérôme Marc Marie Louis modification le 23 Mars 2015 Associé : TAILLANDIER Carole Sabine Marie modification le 23 Mars 2015
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Associé : CROSNIER LECONTE Dominique Gérant Associé : CROSNIER LECONTE Christine Associé : DELHOUMEAU Anne Marie Geneviève Pierrette Associé : TAILLANDIER Jean
- création
Date d'effet : 14 février 2013
Questions fréquentes sur SCI COSINUS
Quel est le numéro SIREN de SCI COSINUS ?
Le numéro SIREN de SCI COSINUS est 431 222 439. Le SIRET de son siège social est 431 222 439 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57431222439.
Qui dirige SCI COSINUS ?
SCI COSINUS est dirigée par CHRISTINE CROSNIER LECONTE, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COSINUS ?
Le siège social de SCI COSINUS est situé 980 Rte du Port, 74410 Saint-Jorioz.
SCI COSINUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COSINUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSINUS.
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