SCI COSINUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 521 401 331, SCI COSINUS est une SCI créée le 29 mars 2010. Son siège social est situé 20 av du Mont Cabasse Domaine Beau Rivage, 83120 Sainte-Maxime. Son activité principale relève du code NAF 6820B. KARIN HOIE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COSINUS
INSEE- Dénomination
- SCI COSINUS
- SIREN
- 521 401 331
- SIRET (siège)
- 521 401 331 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47521401331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 401 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mars 2010
- Siège social
- 20 AV DU MONT CABASSE DOMAINE BEAU RIVAGE, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COSINUS
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI COSINUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COSINUS
INSEEÉtablissements de SCI COSINUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
521 401 331 00017 · ouvert le 09 mars 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COSINUS
INPIComptes annuels de SCI COSINUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSINUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COSINUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSINUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSINUS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/02387
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01932
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00465
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025001318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00560
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-13.528
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COSINUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COSINUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-29 · Début d'activité : 2010-03-09
- création
Date d'effet : 29 mars 2010
Questions fréquentes sur SCI COSINUS
Quel est le numéro SIREN de SCI COSINUS ?
Le numéro SIREN de SCI COSINUS est 521 401 331. Le SIRET de son siège social est 521 401 331 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47521401331.
Qui dirige SCI COSINUS ?
SCI COSINUS est dirigée par KARIN HOIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COSINUS ?
Le siège social de SCI COSINUS est situé 20 av du Mont Cabasse Domaine Beau Rivage, 83120 Sainte-Maxime.
SCI COSINUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COSINUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COSINUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSINUS.
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