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SCI COSMOPOLIS

Active
Siren399 011 154SCI85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 05 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
96,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COSMOPOLIS est une SCI immatriculée le 5 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 011 154. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Travot, 85100 Les Sables d'Olonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO D'HOSTEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI COSMOPOLIS

Dénomination
SCI COSMOPOLIS
SIREN
399 011 154
SIRET (siège)
399 011 154 00024
N° TVA intracommunautaire
FR27399011154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 011 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
96 042,88 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 décembre 1994
Siège social
13 RUE TRAVOT, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COSMOPOLIS

gestion biens immobiliers

Finances de SCI COSMOPOLIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSMOPOLIS

BD

BRUNO D'HOSTEL

Gérant

Depuis la création (05 décembre 1994) · 31 ans

AB

ANNIE BELLANGER

Gérant

Depuis la création (05 décembre 1994) · 31 ans

Établissements de SCI COSMOPOLIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif

    399 011 154 00024 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820B

  • 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé

    399 011 154 00016 · ouvert le 31 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSMOPOLIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSMOPOLIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSMOPOLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSMOPOLIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSMOPOLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSMOPOLIS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSMOPOLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSMOPOLIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    modification du Gérant D'hostel, Bruno ; modification du Gérant Bellanger, Annie

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 1994

Questions fréquentes sur SCI COSMOPOLIS

Quel est le numéro SIREN de SCI COSMOPOLIS ?

Le numéro SIREN de SCI COSMOPOLIS est 399 011 154. Le SIRET de son siège social est 399 011 154 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27399011154.

Qui dirige SCI COSMOPOLIS ?

SCI COSMOPOLIS est dirigée par BRUNO D'HOSTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSMOPOLIS ?

Le siège social de SCI COSMOPOLIS est situé 13 rue Travot, 85100 Les Sables d'Olonne.

SCI COSMOPOLIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSMOPOLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSMOPOLIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSMOPOLIS.

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