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SCI COSMOPOLITE

Active
Siren442 655 320SCI13770 VENELLESCréée le 02 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 655 320, SCI COSMOPOLITE est une SCI créée le 2 juillet 2002. Son siège social est situé 4 Che de la Draille, 13770 Venelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME FERRARI, gérant.

Fiche d'identité de SCI COSMOPOLITE

Dénomination
SCI COSMOPOLITE
SIREN
442 655 320
SIRET (siège)
442 655 320 00038
N° TVA intracommunautaire
FR82442655320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 655 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 2002
Siège social
4 CHE DE LA DRAILLE, 13770, VENELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COSMOPOLITE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI COSMOPOLITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSMOPOLITE

JF

JEROME FERRARI

Gérant

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COSMOPOLITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13770 VENELLESSiègeActif

    442 655 320 00038 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6820B

  • 13080 AIX EN PROVENCEFermé

    442 655 320 00012 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COSMOPOLITE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSMOPOLITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSMOPOLITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSMOPOLITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSMOPOLITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSMOPOLITE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSMOPOLITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSMOPOLITE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant : FERRARI Jérôme, Pascal, Gilles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI COSMOPOLITE

Quel est le numéro SIREN de SCI COSMOPOLITE ?

Le numéro SIREN de SCI COSMOPOLITE est 442 655 320. Le SIRET de son siège social est 442 655 320 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82442655320.

Qui dirige SCI COSMOPOLITE ?

SCI COSMOPOLITE est dirigée par JEROME FERRARI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COSMOPOLITE ?

Le siège social de SCI COSMOPOLITE est situé 4 Che de la Draille, 13770 Venelles.

SCI COSMOPOLITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSMOPOLITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSMOPOLITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSMOPOLITE.

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