SCI COSMOPOLITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 088 428, SCI COSMOPOLITE est une SCI créée le 17 mai 2013. Elle est domiciliée 100 av du Marechal Leclerc le Miramar A 1, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AURELIE POULIGNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COSMOPOLITE
INSEE- Dénomination
- SCI COSMOPOLITE
- SIREN
- 793 088 428
- SIRET (siège)
- 793 088 428 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20793088428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 088 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mai 2013
- Siège social
- 100 AV DU MARECHAL LECLERC LE MIRAMAR A 1, 83600, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COSMOPOLITE
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI COSMOPOLITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COSMOPOLITE
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans
Établissements de SCI COSMOPOLITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
793 088 428 00016 · ouvert le 15 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COSMOPOLITE
INPIComptes annuels de SCI COSMOPOLITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSMOPOLITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COSMOPOLITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSMOPOLITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSMOPOLITE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 20 avril 2026 · N° 2025F01174
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025F00270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 novembre 2023 · N° 22/02333
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 avril 2022 · N° 20-11.850
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 septembre 2019 · N° 19/00751
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COSMOPOLITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COSMOPOLITE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-17 · Début d'activité : 2013-05-15
- création
Date d'effet : 17 mai 2013
Questions fréquentes sur SCI COSMOPOLITE
Quel est le numéro SIREN de SCI COSMOPOLITE ?
Le numéro SIREN de SCI COSMOPOLITE est 793 088 428. Le SIRET de son siège social est 793 088 428 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20793088428.
Qui dirige SCI COSMOPOLITE ?
SCI COSMOPOLITE est dirigée par AURELIE POULIGNIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COSMOPOLITE ?
Le siège social de SCI COSMOPOLITE est situé 100 av du Marechal Leclerc le Miramar A 1, 83600 Frejus.
SCI COSMOPOLITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COSMOPOLITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COSMOPOLITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSMOPOLITE.
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