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SCI COSMOS

Active
Siren383 296 167SCI64600 ANGLETCréée le 22 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions68 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 296 167, SCI COSMOS est une SCI créée le 22 octobre 1991. Elle est domiciliée 6 All des Harmonies, 64600 Anglet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE CONSTANT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COSMOS

Dénomination
SCI COSMOS
SIREN
383 296 167
SIRET (siège)
383 296 167 00026
N° TVA intracommunautaire
FR73383296167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 296 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 octobre 1991
Siège social
6 ALL DES HARMONIES, 64600, ANGLET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COSMOS

acquisition et exploitation de tous biens immobiliers ou fraction d'immeubles, plus particulièrement l'acquisition de droits immobiliers situés à Bayonne, quartier des Arènes, Res jardins du palais

Finances de SCI COSMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSMOS

AC

ANNE CHABAGNO

Autre

Depuis la création (22 octobre 1991) · 35 ans

SC

STEPHANIE CHABAGNO

Autre

Depuis la création (22 octobre 1991) · 35 ans

MC

MARIE CONSTANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI COSMOS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 64600 ANGLETSiègeFermé

    383 296 167 00026 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820A

  • 64100 BAYONNEFermé

    383 296 167 00018 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI COSMOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI COSMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

68 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSMOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSMOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI COSMOS

Quel est le numéro SIREN de SCI COSMOS ?

Le numéro SIREN de SCI COSMOS est 383 296 167. Le SIRET de son siège social est 383 296 167 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73383296167.

Qui dirige SCI COSMOS ?

SCI COSMOS est dirigée par MARIE CONSTANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSMOS ?

Le siège social de SCI COSMOS est situé 6 All des Harmonies, 64600 Anglet.

SCI COSMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSMOS.

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