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SCI COSTE BELLE

Active
Siren378 353 072Société civile83670 TAVERNESCréée le 11 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI COSTE BELLE est une société civile immatriculée le 11 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 353 072. Elle est domiciliée Ld Coste Belle, 83670 Tavernes. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par CLAUDE DUBUC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI COSTE BELLE

Dénomination
SCI COSTE BELLE
SIREN
378 353 072
SIRET (siège)
378 353 072 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51378353072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 353 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
11 juin 1990
Siège social
LD COSTE BELLE, 83670, TAVERNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSTE BELLE

Acquisition propriété administration et exploitation par bail ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI COSTE BELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSTE BELLE

CD

CLAUDE DUBUC

Gérant

Depuis la création (11 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI COSTE BELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83670 TAVERNESSiègeActif

    378 353 072 00010 · ouvert le 18 mai 1990 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI COSTE BELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI COSTE BELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSTE BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSTE BELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSTE BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COSTE BELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSTE BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSTE BELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI COSTE BELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI COSTE BELLE ?

Le numéro SIREN de SCI COSTE BELLE est 378 353 072. Le SIRET de son siège social est 378 353 072 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51378353072.

Qui dirige SCI COSTE BELLE ?

SCI COSTE BELLE est dirigée par CLAUDE DUBUC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COSTE BELLE ?

Le siège social de SCI COSTE BELLE est situé Ld Coste Belle, 83670 Tavernes.

SCI COSTE BELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSTE BELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSTE BELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSTE BELLE.

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