CheckersProcédures

SCI COSY

Active
Siren479 189 656SCI59770 MARLYCréée le 21 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions145 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 189 656, SCI COSY est une SCI créée le 21 octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Paul Vaillant-Couturier, 59770 Marly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DENIS STIEVENARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COSY

Dénomination
SCI COSY
SIREN
479 189 656
SIRET (siège)
479 189 656 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74479189656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 189 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2004
Siège social
4 RUE PAUL VAILLANT-COUTURIER, 59770, MARLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSY

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI COSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSY

EP

Elodie PATIN

Associé indéfiniment responsable

ZS

Zoé STIEVENARD

Associé indéfiniment responsable

HS

Hugo STIEVENARD

Associé indéfiniment responsable

DS

DENIS STIEVENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

SB

Sylvie. Co-gérant associé indéfiniment responsable : STIEVENARD Denis BAUDRIN

Co-gérant associé indéfiniment responsable · de janvier 2009 à décembre 2011

B

Baudrin

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59770 MARLYSiègeActif

    479 189 656 00016 · ouvert le 11 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSY

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 28 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

145 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Baudrin, nom d'usage : Lecomte, Sylvie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : BAUDRIN Sylvie. Co-gérant associé indéfiniment responsable : STIEVENARD Denis.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI COSY

Quel est le numéro SIREN de SCI COSY ?

Le numéro SIREN de SCI COSY est 479 189 656. Le SIRET de son siège social est 479 189 656 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74479189656.

Qui dirige SCI COSY ?

SCI COSY est dirigée par DENIS STIEVENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSY ?

Le siège social de SCI COSY est situé 4 rue Paul Vaillant-Couturier, 59770 Marly.

SCI COSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSY.

Entreprises similaires

Même activité à Marly

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Marly

Entreprises du même secteur à Marly

Entreprises à Marly

Toutes les entreprises à Marly