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SCI COSYL

Active
Siren449 126 937SCI69210 SAVIGNYCréée le 30 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
170 k€
Effectif
Non publié

SCI COSYL est une SCI immatriculée le 30 juin 2003 sous le numéro SIREN 449 126 937. Le siège social de l'entreprise se trouve Mte du Bois d’Art, 69210 Savigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVAIN MUZEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI COSYL

Dénomination
SCI COSYL
SIREN
449 126 937
SIRET (siège)
449 126 937 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92449126937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 126 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
170 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 2003
Siège social
MTE DU BOIS D’ART, 69210, SAVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSYL

Location d'appartements et de commerce

Finances de SCI COSYL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSYL

BM

BERTRAND MICHEL

Autre

Depuis la création (30 juin 2003) · 23 ans

SM

SYLVAIN MUZEL

Gérant

Depuis la création (30 juin 2003) · 23 ans

CS

CORINE SOLER

Autre

Depuis la création (30 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI COSYL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69210 SAVIGNYSiègeActif

    449 126 937 00019 · ouvert le 24 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COSYL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSYL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSYL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COSYL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSYL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI COSYL

Quel est le numéro SIREN de SCI COSYL ?

Le numéro SIREN de SCI COSYL est 449 126 937. Le SIRET de son siège social est 449 126 937 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92449126937.

Qui dirige SCI COSYL ?

SCI COSYL est dirigée par SYLVAIN MUZEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COSYL ?

Le siège social de SCI COSYL est situé Mte du Bois d’Art, 69210 Savigny.

SCI COSYL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSYL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSYL.

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