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SCI COTAGNIER

Active
Siren488 213 802SCI38530 CHAPAREILLANCréée le 20 janvier 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI COTAGNIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 213 802. Elle est domiciliée Rte de Cotagnier, 38530 Chapareillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL TRUCHON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COTAGNIER

Dénomination
SCI COTAGNIER
SIREN
488 213 802
SIRET (siège)
488 213 802 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06488213802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 213 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 janvier 2006
Siège social
RTE DE COTAGNIER, 38530, CHAPAREILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTAGNIER

L'acquisition, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI COTAGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COTAGNIER

MT

MICHEL TRUCHON

Autre

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

RT

ROBERT TRUCHON

Autre

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI COTAGNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38530 CHAPAREILLANSiègeActif

    488 213 802 00017 · ouvert le 28 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTAGNIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI COTAGNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTAGNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COTAGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTAGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTAGNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTAGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COTAGNIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI COTAGNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI COTAGNIER ?

Le numéro SIREN de SCI COTAGNIER est 488 213 802. Le SIRET de son siège social est 488 213 802 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06488213802.

Qui dirige SCI COTAGNIER ?

SCI COTAGNIER est dirigée par MICHEL TRUCHON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTAGNIER ?

Le siège social de SCI COTAGNIER est situé Rte de Cotagnier, 38530 Chapareillan.

SCI COTAGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTAGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTAGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTAGNIER.