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SCI COTE LEZ C 12

Active
Siren528 336 910SCI34130 MAUGUIOCréée le 07 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 336 910, SCI COTE LEZ C 12 est une SCI créée le 7 décembre 2010. Elle est domiciliée 138 av Grassion Cibrand Carnon Carnon, 34130 Mauguio. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VINCENT VITOU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COTE LEZ C 12

Dénomination
SCI COTE LEZ C 12
SIREN
528 336 910
SIRET (siège)
528 336 910 00021
N° TVA intracommunautaire
FR90528336910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 336 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2010
Siège social
138 AV GRASSION CIBRAND CARNON CARNON, 34130, MAUGUIO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COTE LEZ C 12

Acquisition, construction, administration, location de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI COTE LEZ C 12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COTE LEZ C 12

VL

VALERIE LEPETIT

Autre

VV

VINCENT VITOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI COTE LEZ C 12

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    528 336 910 00021 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 6820B

  • 34470 PEROLSFermé

    528 336 910 00013 · ouvert le 15 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTE LEZ C 12

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2021

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI COTE LEZ C 12

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTE LEZ C 12. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COTE LEZ C 12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE LEZ C 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTE LEZ C 12 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTE LEZ C 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COTE LEZ C 12

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : VITOU Vincent Pierre Gérard

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-07 · Début d'activité : 2010-11-15

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI COTE LEZ C 12

Quel est le numéro SIREN de SCI COTE LEZ C 12 ?

Le numéro SIREN de SCI COTE LEZ C 12 est 528 336 910. Le SIRET de son siège social est 528 336 910 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90528336910.

Qui dirige SCI COTE LEZ C 12 ?

SCI COTE LEZ C 12 est dirigée par VINCENT VITOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTE LEZ C 12 ?

Le siège social de SCI COTE LEZ C 12 est situé 138 av Grassion Cibrand Carnon Carnon, 34130 Mauguio.

SCI COTE LEZ C 12 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTE LEZ C 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTE LEZ C 12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE LEZ C 12.

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