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SCI COTE ROUSSEY

Active
Siren501 220 180SCI39270 AUGISEYCréée le 26 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

SCI COTE ROUSSEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 2007, identifiée par le SIREN 501 220 180. Elle est domiciliée Rte d’Orgelet, 39270 Augisey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JULIAN GAUTHIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI COTE ROUSSEY

Dénomination
SCI COTE ROUSSEY
SIREN
501 220 180
SIRET (siège)
501 220 180 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17501220180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 220 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2007
Siège social
RTE D’ORGELET, 39270, AUGISEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTE ROUSSEY

se reporter aux statuts

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Finances de SCI COTE ROUSSEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI COTE ROUSSEY

JG

JULIAN GAUTHIER

Autre

Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans

LG

LUCILE GAUTHIER

Autre

Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans

VV

VALERIE VUITTON

Autre

Depuis la création (26 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI COTE ROUSSEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39270 AUGISEYSiègeActif

    501 220 180 00019 · ouvert le 26 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTE ROUSSEY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI COTE ROUSSEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTE ROUSSEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COTE ROUSSEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE ROUSSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTE ROUSSEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTE ROUSSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COTE ROUSSEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI COTE ROUSSEY

Quel est le numéro SIREN de SCI COTE ROUSSEY ?

Le numéro SIREN de SCI COTE ROUSSEY est 501 220 180. Le SIRET de son siège social est 501 220 180 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17501220180.

Qui dirige SCI COTE ROUSSEY ?

SCI COTE ROUSSEY est dirigée par JULIAN GAUTHIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTE ROUSSEY ?

Le siège social de SCI COTE ROUSSEY est situé Rte d’Orgelet, 39270 Augisey.

SCI COTE ROUSSEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTE ROUSSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTE ROUSSEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE ROUSSEY.

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