SCI COTE SANCEENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 k€
- Effectif
- Non publié
SCI COTE SANCEENNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 172 385. Elle est domiciliée 18 bd Victor Hugo, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. GERARD GABRIEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COTE SANCEENNE
INSEE- Dénomination
- SCI COTE SANCEENNE
- SIREN
- 382 172 385
- SIRET (siège)
- 382 172 385 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR59382172385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 172 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 304 898,03 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 28 juin 1991
- Siège social
- 18 BD VICTOR HUGO, 10000, TROYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI COTE SANCEENNE
La propriété, la gestion, l'administration et la disposition de tous immeubles et biens et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire dans la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement; Tous placements de capitaux, sous toutes formes, y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions et obligations, parts sociales.
Finances de SCI COTE SANCEENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COTE SANCEENNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2013
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI COTE SANCEENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
382 172 385 00025 · ouvert le 27 juin 1991 · NAF 4110D
- 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLASFermé
382 172 385 00017 · ouvert le 27 juin 1991 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI COTE SANCEENNE
INPIComptes annuels de SCI COTE SANCEENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTE SANCEENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COTE SANCEENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE SANCEENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTE SANCEENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COTE SANCEENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COTE SANCEENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GABRIEL Gérard Gérant, Associé indéfiniment responsable : GABRIEL Antoinette né(e) MORIN
- création
Date d'effet : 28 juin 1991
Questions fréquentes sur SCI COTE SANCEENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI COTE SANCEENNE ?
Le numéro SIREN de SCI COTE SANCEENNE est 382 172 385. Le SIRET de son siège social est 382 172 385 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59382172385.
Qui dirige SCI COTE SANCEENNE ?
SCI COTE SANCEENNE est dirigée par GERARD GABRIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COTE SANCEENNE ?
Le siège social de SCI COTE SANCEENNE est situé 18 bd Victor Hugo, 10000 Troyes.
SCI COTE SANCEENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COTE SANCEENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COTE SANCEENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE SANCEENNE.
Entreprises similaires
Même activité à Troyes