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SCI COTE SOLEIL

Active
Siren442 364 006SCI34320 NEFFIESCréée le 27 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 364 006, SCI COTE SOLEIL est une SCI créée le 27 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che des Geissieres Neffies, 34320 Neffies. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CORINNE MOORS, gérant.

Fiche d'identité de SCI COTE SOLEIL

Dénomination
SCI COTE SOLEIL
SIREN
442 364 006
SIRET (siège)
442 364 006 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13442364006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 364 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2002
Siège social
8 CHE DES GEISSIERES NEFFIES, 34320, NEFFIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTE SOLEIL

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Finances de SCI COTE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COTE SOLEIL

CM

CORINNE MOORS

Gérant

Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI COTE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34320 NEFFIESSiègeActif

    442 364 006 00019 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTE SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI COTE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COTE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COTE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COTE SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI COTE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI COTE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI COTE SOLEIL est 442 364 006. Le SIRET de son siège social est 442 364 006 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13442364006.

Qui dirige SCI COTE SOLEIL ?

SCI COTE SOLEIL est dirigée par CORINNE MOORS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COTE SOLEIL ?

Le siège social de SCI COTE SOLEIL est situé 8 Che des Geissieres Neffies, 34320 Neffies.

SCI COTE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE SOLEIL.

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