Checkers

SCI COTTON 36

Active
Siren515 208 924SCI42300 ROANNECréée le 01 octobre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI COTTON 36 est une SCI immatriculée le 1er octobre 2009 sous le numéro SIREN 515 208 924. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Lucien Sampaix, 42300 Roanne. SCI COTTON 36 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL DECHAVANNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COTTON 36

Dénomination
SCI COTTON 36
SIREN
515 208 924
SIRET (siège)
515 208 924 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72515208924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 208 924
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
11 RUE LUCIEN SAMPAIX, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTTON 36

Acquisition, construction, rénovation, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis à ROANNE (Loire) Rue Cotton.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI COTTON 36

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COTTON 36

DD

DANIEL DECHAVANNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2009) · 17 ans

MP

MARTINE PENEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI COTTON 36

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeActif

    515 208 924 00016 · ouvert le 22 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTTON 36

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2009

  • Acte

Conformité de SCI COTTON 36

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTTON 36. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTTON 36 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTTON 36 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI COTTON 36

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-01 · Début d'activité : 2009-09-22

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur SCI COTTON 36

Quel est le numéro SIREN de SCI COTTON 36 ?

Le numéro SIREN de SCI COTTON 36 est 515 208 924. Le SIRET de son siège social est 515 208 924 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72515208924.

Qui dirige SCI COTTON 36 ?

SCI COTTON 36 est dirigée par DANIEL DECHAVANNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTTON 36 ?

Le siège social de SCI COTTON 36 est situé 11 rue Lucien Sampaix, 42300 Roanne.

SCI COTTON 36 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTTON 36 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTTON 36 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTTON 36.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Roanne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Roanne

Entreprises du même secteur à Roanne

Entreprises à Roanne

Toutes les entreprises à Roanne