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SCI COURAL

Active
Siren444 980 759SCI34760 BOUJAN-SUR-LIBRONCréée le 28 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COURAL est une SCI immatriculée le 28 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 980 759. Elle est domiciliée 33 rue Blaise Pascal Chez Chaud Bernard, 34760 Boujan-sur-Libron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD CHAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI COURAL

Dénomination
SCI COURAL
SIREN
444 980 759
SIRET (siège)
444 980 759 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62444980759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 980 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2003
Siège social
33 RUE BLAISE PASCAL CHEZ CHAUD BERNARD, 34760, BOUJAN-SUR-LIBRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COURAL

ACQUISITION, CONSTRUCTION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI COURAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COURAL

BC

BERNARD CHAUD

Gérant

Depuis la création (28 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de SCI COURAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34760 BOUJAN-SUR-LIBRONSiègeActif

    444 980 759 00013 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COURAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI COURAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COURAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COURAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COURAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COURAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COURAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI COURAL

Quel est le numéro SIREN de SCI COURAL ?

Le numéro SIREN de SCI COURAL est 444 980 759. Le SIRET de son siège social est 444 980 759 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62444980759.

Qui dirige SCI COURAL ?

SCI COURAL est dirigée par BERNARD CHAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COURAL ?

Le siège social de SCI COURAL est situé 33 rue Blaise Pascal Chez Chaud Bernard, 34760 Boujan-sur-Libron.

SCI COURAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COURAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COURAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURAL.

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