CheckersProcédures

SCI COURBIER

Active
Siren342 723 343SCI69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 27 mai 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 723 343, SCI COURBIER est une SCI créée le 27 mai 1997. Elle est domiciliée 656 av de l'Industrie, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE MERY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COURBIER

Dénomination
SCI COURBIER
SIREN
342 723 343
SIRET (siège)
342 723 343 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14342723343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 723 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 1997
Siège social
656 AV DE L'INDUSTRIE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI COURBIER

Objet social de SCI COURBIER

L'acquisition, la gestion par bail ou toute autre forme de biens immobiliers

Finances de SCI COURBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COURBIER

PM

PHILIPPE MERY

Gérant

Depuis la création (27 mai 1997) · 29 ans

S

SCI NORMY

Autre

Depuis la création (27 mai 1997) · 29 ans

Établissements de SCI COURBIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    342 723 343 00022 · ouvert le 21 août 1987 · NAF 6820B

  • 01700 MIRIBELFermé

    342 723 343 00014 · ouvert le 21 août 1987 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI COURBIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI COURBIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COURBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COURBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COURBIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COURBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COURBIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1997

Questions fréquentes sur SCI COURBIER

Quel est le numéro SIREN de SCI COURBIER ?

Le numéro SIREN de SCI COURBIER est 342 723 343. Le SIRET de son siège social est 342 723 343 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14342723343.

Qui dirige SCI COURBIER ?

SCI COURBIER est dirigée par PHILIPPE MERY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COURBIER ?

Le siège social de SCI COURBIER est situé 656 av de l'Industrie, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCI COURBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COURBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COURBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURBIER.