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SCI COURCELLES

Active
Siren440 329 456SCI15350 CHAMPAGNACCréée le 26 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
488 k€
Effectif
Non publié

SCI COURCELLES est une SCI immatriculée le 26 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 329 456. Elle est domiciliée Le Bourg, 15350 Champagnac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUELINE DUMONT, autre.

Fiche d'identité de SCI COURCELLES

Dénomination
SCI COURCELLES
SIREN
440 329 456
SIRET (siège)
440 329 456 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88440329456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 329 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
487 836,86 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 décembre 2001
Siège social
LE BOURG, 15350, CHAMPAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COURCELLES

acquisition par voie d'achat ou d'apport,propriété mise en valeur,transformation,amenagement,adminis- tration et location de tous biens immobiliers.

Finances de SCI COURCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COURCELLES

JD

JACQUELINE DUMONT

Autre

En poste depuis décembre 2007 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2008

PR

PIERRE ROBERT

Autre

JR

JEAN ROBERT

Autre

OR

OLIVIER ROBERT

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COURCELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15350 CHAMPAGNACSiègeActif

    440 329 456 00014 · ouvert le 15 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COURCELLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2008

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI COURCELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COURCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COURCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COURCELLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COURCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COURCELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

    Gérant associé en nom : DUMONT Jacqueline. Associé indéfiniment responsable : ROBERT Jean François. Associé indéfiniment responsable : ROBERT Pierre Arnaud. Associé indéfiniment responsable : ROBERT Olivier.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI COURCELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI COURCELLES ?

Le numéro SIREN de SCI COURCELLES est 440 329 456. Le SIRET de son siège social est 440 329 456 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88440329456.

Qui dirige SCI COURCELLES ?

SCI COURCELLES est dirigée par JACQUELINE DUMONT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COURCELLES ?

Le siège social de SCI COURCELLES est situé Le Bourg, 15350 Champagnac.

SCI COURCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COURCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COURCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURCELLES.

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