SCI COURTOISIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 172 099, SCI COURTOISIER est une SCI créée le 24 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Guyans Vennes, 25390 Guyans-Vennes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARCEL COURTOISIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI COURTOISIER
INSEE- Dénomination
- SCI COURTOISIER
- SIREN
- 389 172 099
- SIRET (siège)
- 389 172 099 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59389172099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 172 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 1992
- Siège social
- GUYANS VENNES, 25390, GUYANS-VENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COURTOISIER
LA PROPRIETE, LA GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU TOUT AUTRE FORME D'UN IMMEUBLE QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'AC QUERIR (OU APPORTE A LA SOCIETE) ET TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBI LIERES OU IMMOBILIERES DE CARACTERE PUREMENT CIVIL ET SE RATTACHANT A L'OBJET SOCIAL.
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Finances de SCI COURTOISIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COURTOISIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 1992) · 33 ans
Établissements de SCI COURTOISIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25390 GUYANS-VENNESSiègeActif
389 172 099 00019 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COURTOISIER
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI COURTOISIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURTOISIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COURTOISIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COURTOISIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI COURTOISIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI COURTOISIER
Quel est le numéro SIREN de SCI COURTOISIER ?
Le numéro SIREN de SCI COURTOISIER est 389 172 099. Le SIRET de son siège social est 389 172 099 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59389172099.
Qui dirige SCI COURTOISIER ?
SCI COURTOISIER est dirigée par MARCEL COURTOISIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI COURTOISIER ?
Le siège social de SCI COURTOISIER est situé Guyans Vennes, 25390 Guyans-Vennes.
SCI COURTOISIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COURTOISIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COURTOISIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURTOISIER.
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