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SCI COUSMAR

Active
Siren438 895 781SCI14390 CABOURGCréée le 10 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
340 k€
Effectif
Non publié

SCI COUSMAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2001, identifiée par le SIREN 438 895 781. Son siège social est situé av Durand Morimbau batiment F residence Cap Cabourg, 14390 Cabourg. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CLAUDE MARECHAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COUSMAR

Dénomination
SCI COUSMAR
SIREN
438 895 781
SIRET (siège)
438 895 781 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43438895781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 895 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
340 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 août 2001
Siège social
AV DURAND MORIMBAU BATIMENT F RESIDENCE CAP CABOURG, 14390, CABOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COUSMAR

Acquisition de tous biens immobiliers et mobiliers, gestion et administration des dits biens

Finances de SCI COUSMAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COUSMAR

MC

MARIE-HELENE COUSSART

Autre

Depuis la création (10 août 2001) · 25 ans

AM

ANTHONY MARECHAL

Autre

Depuis la création (10 août 2001) · 25 ans

CM

CLAUDE MARECHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI COUSMAR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14390 CABOURGSiègeActif

    438 895 781 00021 · ouvert le 20 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 95800 CERGYFermé

    438 895 781 00013 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COUSMAR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2022

  • Acte

Dépôt du 05 août 2021

  • Acte

Dépôt du 19 février 2020

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 10 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI COUSMAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COUSMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COUSMAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COUSMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COUSMAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COUSMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COUSMAR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculée le 2021-08-05 · Début d'activité : 2021-07-20

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2001

Questions fréquentes sur SCI COUSMAR

Quel est le numéro SIREN de SCI COUSMAR ?

Le numéro SIREN de SCI COUSMAR est 438 895 781. Le SIRET de son siège social est 438 895 781 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43438895781.

Qui dirige SCI COUSMAR ?

SCI COUSMAR est dirigée par CLAUDE MARECHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COUSMAR ?

Le siège social de SCI COUSMAR est situé av Durand Morimbau batiment F residence Cap Cabourg, 14390 Cabourg.

SCI COUSMAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COUSMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COUSMAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COUSMAR.

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