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SCI COUX

Active
Siren443 350 327SCI74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYCréée le 19 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI COUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 350 327. Elle est domiciliée 476 rue de Bornette, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIEL BUFFLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COUX

Dénomination
SCI COUX
SIREN
443 350 327
SIRET (siège)
443 350 327 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88443350327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 350 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 septembre 2002
Siège social
476 RUE DE BORNETTE, 74800, SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COUX

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, LA REALISATON DES ACTIFS DE LA SOCIETE, LEUR MISE EN GAGE, LA GESTION DE TOUTES LIQUIDITES, SOIT EN DIRECT, SOIT INVESTIES EN FONDS COMMUNS DE PLACEMENTS, LA PARTICIPATION, LA DETENTION, LA GESTION DE TITRES DE TOUTES SOCIETES COMMERCIALES OU CIVILES, A PREPONDERANCE IMMOBILIERE OU NON LA POSSIBILITE DE SE PORTER CAUTION SOLIDAIRE, HYPOTHECAIRE OU NON, DES SOUSCRIPTEURS DE SES PARTS EN GARANTIE D'EMPRUNTS QUE CEUX-CI CONTRACTE- RAIENT POUR LIBERER LEURS APPORTS.

Finances de SCI COUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COUX

DB

DANIEL BUFFLIER

Gérant

Depuis la création (19 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI COUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNYSiègeActif

    443 350 327 00013 · ouvert le 05 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI COUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI COUX

Quel est le numéro SIREN de SCI COUX ?

Le numéro SIREN de SCI COUX est 443 350 327. Le SIRET de son siège social est 443 350 327 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88443350327.

Qui dirige SCI COUX ?

SCI COUX est dirigée par DANIEL BUFFLIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COUX ?

Le siège social de SCI COUX est situé 476 rue de Bornette, 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny.

SCI COUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COUX.

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