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SCI COZAC

Active
Siren444 187 934SCI77090 COLLEGIENCréée le 19 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 €
Effectif
Non publié

SCI COZAC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 187 934. Son siège social est situé 30 rue des Pins, 77090 Collegien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE RABAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COZAC

Dénomination
SCI COZAC
SIREN
444 187 934
SIRET (siège)
444 187 934 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27444187934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 187 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2002
Siège social
30 RUE DES PINS, 77090, COLLEGIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COZAC

acquisition d'immeubles

Finances de SCI COZAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COZAC

AC

AUDREY CHAPISEAU

Associé indéfiniment responsable

MC

MARION CHAPISEAU

Associé indéfiniment responsable

AC

AXEL CHAPISEAU

Associé indéfiniment responsable

IR

ISABELLE RABAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JC

Jean Jacques Robert, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Rabas Chapiseau,

Gérant · jusqu'à juillet 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COZAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77090 COLLEGIENSiègeActif

    444 187 934 00013 · ouvert le 19 novembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COZAC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI COZAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COZAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COZAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COZAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COZAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COZAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COZAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant partant : Chapiseau, Jean Jacques Robert, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Rabas, nom d'usage : Chapiseau, Isabelle Mireille

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI COZAC

Quel est le numéro SIREN de SCI COZAC ?

Le numéro SIREN de SCI COZAC est 444 187 934. Le SIRET de son siège social est 444 187 934 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27444187934.

Qui dirige SCI COZAC ?

SCI COZAC est dirigée par ISABELLE RABAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COZAC ?

Le siège social de SCI COZAC est situé 30 rue des Pins, 77090 Collegien.

SCI COZAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COZAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COZAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COZAC.

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