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SCI COZENOT

Active
Siren538 550 310SCI69005 LYONCréée le 15 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
521 k€
Effectif
Non publié

SCI COZENOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 550 310. Son siège social est situé 162 rue Pierre Valdo, 69005 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS COZE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COZENOT

Dénomination
SCI COZENOT
SIREN
538 550 310
SIRET (siège)
538 550 310 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27538550310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 550 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
521 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 2011
Siège social
162 RUE PIERRE VALDO, 69005, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI COZENOT

cozenot.fr

Objet social de SCI COZENOT

Acquisition de tous immeubles, la construction, la location, la gestion, l'administration et la mise en valeur de biens et droits immobiliers.

Finances de SCI COZENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COZENOT

JC

JEAN-FRANCOIS COZE

Autre

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

MN

MARIE NOTTER

Autre

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI COZENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69005 LYONSiègeActif

    538 550 310 00014 · ouvert le 02 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COZENOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI COZENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COZENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COZENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COZENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COZENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COZENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COZENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-02

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI COZENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI COZENOT ?

Le numéro SIREN de SCI COZENOT est 538 550 310. Le SIRET de son siège social est 538 550 310 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27538550310.

Qui dirige SCI COZENOT ?

SCI COZENOT est dirigée par JEAN-FRANCOIS COZE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COZENOT ?

Le siège social de SCI COZENOT est situé 162 rue Pierre Valdo, 69005 Lyon.

SCI COZENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COZENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COZENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COZENOT.

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