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SCI CROIX BLANCHE

Active
Siren522 493 543SCI89420 CUSSY-LES-FORGESCréée le 17 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions52 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CROIX BLANCHE est une SCI immatriculée le 17 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 493 543. Elle est domiciliée Che de la Croix Blanche, 89420 Cussy-les-Forges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par MARC ARBONA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CROIX BLANCHE

Dénomination
SCI CROIX BLANCHE
SIREN
522 493 543
SIRET (siège)
522 493 543 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23522493543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 493 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
17 mai 2010
Siège social
CHE DE LA CROIX BLANCHE, 89420, CUSSY-LES-FORGES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI CROIX BLANCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CROIX BLANCHE

MA

MARC ARBONA

Gérant et associé indéfiniment responsable

CB

CAMILLE BROUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2019

JM

JEAN-CHRISTOPHE MASSAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

FA

Florent AUGUSTE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PB

Pauline Hélè Lucile Associé indéfiniment responsable : ARBONA Marc Alain Jacques BEILLE

Gérant associé indéfiniment responsable · de mai 2010 à janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CROIX BLANCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89420 CUSSY-LES-FORGESSiègeActif

    522 493 543 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI CROIX BLANCHE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI CROIX BLANCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CROIX BLANCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CROIX BLANCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CROIX BLANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

52 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CROIX BLANCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CROIX BLANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CROIX BLANCHE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Beille, Pauline Hélène Viviane Lucile

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Arbona, Marc Alain Jacques ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Massay, Jean-Christophe Claude ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Brouard, Camille Sophie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Gérant associé indéfiniment responsable : BEILLE Pauline Hélène Viviane Lucile Associé indéfiniment responsable : ARBONA Marc Alain Jacques

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-05-17

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2010

Questions fréquentes sur SCI CROIX BLANCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI CROIX BLANCHE ?

Le numéro SIREN de SCI CROIX BLANCHE est 522 493 543. Le SIRET de son siège social est 522 493 543 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23522493543.

Qui dirige SCI CROIX BLANCHE ?

SCI CROIX BLANCHE est dirigée par MARC ARBONA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CROIX BLANCHE ?

Le siège social de SCI CROIX BLANCHE est situé Che de la Croix Blanche, 89420 Cussy-les-Forges.

SCI CROIX BLANCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CROIX BLANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CROIX BLANCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CROIX BLANCHE.

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