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SCI CSM SOLEIL

Active
Siren749 962 254SCI83320 CarqueiranneCréée le 01 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CSM SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2012, identifiée par le SIREN 749 962 254. Elle est domiciliée 1260 AV de Font Brun, 83320 Carqueiranne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRUNO THIRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CSM SOLEIL

Dénomination
SCI CSM SOLEIL
SIREN
749 962 254
SIRET (siège)
749 962 254 00027
N° TVA intracommunautaire
FR01749962254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 962 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2012
Siège social
1260 AV de Font Brun, 83320, Carqueiranne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CSM SOLEIL

Acquisition, gestion, administration, aliénation de tout meuble ou immeuble .

Finances de SCI CSM SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CSM SOLEIL

BT

BRUNO THIRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2012) · 14 ans

S

SCI DE SAINT ROCH

Autre

Depuis la création (01 mars 2012) · 14 ans

Établissements de SCI CSM SOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83320 CarqueiranneSiègeActif

    749 962 254 00027 · ouvert le 11 mai 2026 · NAF 6820B

  • 83400 HyèresFermé

    749 962 254 00019 · ouvert le 18 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CSM SOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI CSM SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CSM SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CSM SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CSM SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CSM SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CSM SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CSM SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-18

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur SCI CSM SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI CSM SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI CSM SOLEIL est 749 962 254. Le SIRET de son siège social est 749 962 254 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01749962254.

Qui dirige SCI CSM SOLEIL ?

SCI CSM SOLEIL est dirigée par BRUNO THIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CSM SOLEIL ?

Le siège social de SCI CSM SOLEIL est situé 1260 AV de Font Brun, 83320 Carqueiranne.

SCI CSM SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CSM SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CSM SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CSM SOLEIL.

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