SCI CTDOAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CTDOAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 261 377. Son siège social est situé 288 Che de Bellevue, 30650 Rochefort-du-Gard. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DUY-KHUONG DOAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CTDOAN
INSEE- Dénomination
- SCI CTDOAN
- SIREN
- 912 261 377
- SIRET (siège)
- 912 261 377 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR50912261377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 261 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 avril 2022
- Siège social
- 288 CHE DE BELLEVUE, 30650, ROCHEFORT-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CTDOAN
sans activité
Finances de SCI CTDOAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CTDOAN
INSEEÉtablissements de SCI CTDOAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30650 ROCHEFORT-DU-GARDSiègeActif
912 261 377 00010 · ouvert le 30 mars 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CTDOAN
INPIComptes annuels de SCI CTDOAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CTDOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CTDOAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CTDOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CTDOAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CTDOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CTDOAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 avril 2022
Questions fréquentes sur SCI CTDOAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CTDOAN ?
Le numéro SIREN de SCI CTDOAN est 912 261 377. Le SIRET de son siège social est 912 261 377 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50912261377.
Qui dirige SCI CTDOAN ?
SCI CTDOAN est dirigée par DUY-KHUONG DOAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CTDOAN ?
Le siège social de SCI CTDOAN est situé 288 Che de Bellevue, 30650 Rochefort-du-Gard.
SCI CTDOAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CTDOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CTDOAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CTDOAN.
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