SCI CTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CTS est une SCI immatriculée le 8 août 2024 sous le numéro SIREN 931 866 131. Son siège social est situé 15 RUE Clémence Royer ZAC de Brais, 44600 Saint-Nazaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. Sébastien PATOUILLERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CTS
INSEE- Dénomination
- SCI CTS
- SIREN
- 931 866 131
- SIRET (siège)
- 931 866 131 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11931866131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 866 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 08 août 2024
- Siège social
- 15 RUE Clémence Royer ZAC de Brais, 44600, Saint-Nazaire
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CTS
La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tout autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir ou apporté à la société et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.
Finances de SCI CTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 2024) · 2 ans
DSM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 août 2024) · 2 ans
Établissements de SCI CTS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44600 Saint-NazaireSiègeActif
931 866 131 00028 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6810Z
- 44320 Saint-Père-en-RetzFermé
931 866 131 00010 · ouvert le 12 juillet 2024 · NAF 6810Z
Documents juridiques de SCI CTS
INPIComptes annuels de SCI CTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI CTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CTS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 août 2024
Questions fréquentes sur SCI CTS
Quel est le numéro SIREN de SCI CTS ?
Le numéro SIREN de SCI CTS est 931 866 131. Le SIRET de son siège social est 931 866 131 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11931866131.
Qui dirige SCI CTS ?
SCI CTS est dirigée par Sébastien PATOUILLERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CTS ?
Le siège social de SCI CTS est situé 15 RUE Clémence Royer ZAC de Brais, 44600 Saint-Nazaire.
SCI CTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CTS.
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