SCI CUCHEROUSSET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI CUCHEROUSSET est une SCI immatriculée le 9 février 2015 sous le numéro SIREN 809 438 799. Le siège social de l'entreprise se trouve Sur la Cote, 25530 Landresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FABIEN CUCHEROUSSET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CUCHEROUSSET
INSEE- Dénomination
- SCI CUCHEROUSSET
- SIREN
- 809 438 799
- SIRET (siège)
- 809 438 799 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76809438799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 438 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2015
- Siège social
- SUR LA COTE, 25530, LANDRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CUCHEROUSSET
Acquisition de tous immeubles ou terrains l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles et de tous autres immeubles batis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition échange apport ou autrement
Finances de SCI CUCHEROUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CUCHEROUSSET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 février 2015) · 11 ans
Établissements de SCI CUCHEROUSSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25530 LANDRESSESiègeActif
809 438 799 00011 · ouvert le 29 janvier 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CUCHEROUSSET
INPIComptes annuels de SCI CUCHEROUSSET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUCHEROUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CUCHEROUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUCHEROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CUCHEROUSSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CUCHEROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CUCHEROUSSET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-09 · Début d'activité : 2015-01-29
- création
Date d'effet : 09 février 2015
Questions fréquentes sur SCI CUCHEROUSSET
Quel est le numéro SIREN de SCI CUCHEROUSSET ?
Le numéro SIREN de SCI CUCHEROUSSET est 809 438 799. Le SIRET de son siège social est 809 438 799 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76809438799.
Qui dirige SCI CUCHEROUSSET ?
SCI CUCHEROUSSET est dirigée par FABIEN CUCHEROUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CUCHEROUSSET ?
Le siège social de SCI CUCHEROUSSET est situé Sur la Cote, 25530 Landresse.
SCI CUCHEROUSSET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CUCHEROUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CUCHEROUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUCHEROUSSET.
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