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SCI CUENOT

Active
Siren344 966 734SCI25000 BESANCONCréée le 01 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI CUENOT est une SCI immatriculée le 1er juin 1988 sous le numéro SIREN 344 966 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue de Belfort, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GILBERT CUENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CUENOT

Dénomination
SCI CUENOT
SIREN
344 966 734
SIRET (siège)
344 966 734 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36344966734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 966 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1988
Siège social
41 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUENOT

L'ACQUISITION DANS UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A BESANCON 41,RUE DE BELFORT... L'ADMINISTRATION, LA MISE EN LOCATION DE CET IMMEUBLE.

Finances de SCI CUENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUENOT

GC

GILBERT CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 1988) · 38 ans

EC

EMILE CUENOT

Autre

Depuis la création (01 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI CUENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    344 966 734 00016 · ouvert le 14 mars 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUENOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUENOT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUENOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI CUENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CUENOT ?

Le numéro SIREN de SCI CUENOT est 344 966 734. Le SIRET de son siège social est 344 966 734 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36344966734.

Qui dirige SCI CUENOT ?

SCI CUENOT est dirigée par GILBERT CUENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUENOT ?

Le siège social de SCI CUENOT est situé 41 rue de Belfort, 25000 Besancon.

SCI CUENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUENOT.

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