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SCI CUENOT

Active
Siren510 395 494SCI70120 MALVILLERSCréée le 11 février 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 510 395 494, SCI CUENOT est une SCI créée le 11 février 2009. Son siège social est situé Rn 19, 70120 Malvillers. SCI CUENOT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DELPHINE BERGEROT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CUENOT

Dénomination
SCI CUENOT
SIREN
510 395 494
SIRET (siège)
510 395 494 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75510395494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 395 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 février 2009
Siège social
RN 19, 70120, MALVILLERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUENOT

La société a pour objet l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés ; la prise de participation dans toutes sociétés immobilières, l'obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société. Et généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CUENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CUENOT

DB

DELPHINE BERGEROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 2009) · 17 ans

HC

HERVE CUENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CUENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70120 MALVILLERSSiègeActif

    510 395 494 00014 · ouvert le 23 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUENOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2009

  • Acte

Conformité de SCI CUENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUENOT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CUENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-11 · Début d'activité : 2009-01-23

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2009

Questions fréquentes sur SCI CUENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CUENOT ?

Le numéro SIREN de SCI CUENOT est 510 395 494. Le SIRET de son siège social est 510 395 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75510395494.

Qui dirige SCI CUENOT ?

SCI CUENOT est dirigée par DELPHINE BERGEROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUENOT ?

Le siège social de SCI CUENOT est situé Rn 19, 70120 Malvillers.

SCI CUENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUENOT.

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