CheckersLiquidations

SCI CUENOT

Active
Siren793 769 043SCI90000 BELFORTCréée le 20 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI CUENOT est une SCI immatriculée le 20 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 769 043. Son siège social est situé 26 rue President Roosevelt, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARC CHAIGNAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CUENOT

Dénomination
SCI CUENOT
SIREN
793 769 043
SIRET (siège)
793 769 043 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15793769043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 769 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 2013
Siège social
26 RUE PRESIDENT ROOSEVELT, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUENOT

L'acquisition et la gestion de tous biens mobiliers ou immobiliers.

Finances de SCI CUENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUENOT

JC

JEAN-MARC CHAIGNAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juin 2013) · 13 ans

MC

MARIE-ODILE CUENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI CUENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    793 769 043 00019 · ouvert le 30 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUENOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUENOT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-20 · Début d'activité : 2013-06-30

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI CUENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CUENOT ?

Le numéro SIREN de SCI CUENOT est 793 769 043. Le SIRET de son siège social est 793 769 043 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15793769043.

Qui dirige SCI CUENOT ?

SCI CUENOT est dirigée par JEAN-MARC CHAIGNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUENOT ?

Le siège social de SCI CUENOT est situé 26 rue President Roosevelt, 90000 Belfort.

SCI CUENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUENOT.

Entreprises similaires

Même activité à Belfort

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belfort

Entreprises du même secteur à Belfort

Entreprises à Belfort

Toutes les entreprises à Belfort