CheckersProcédures

SCI CUISSOT

Active
Siren485 076 582SCI69170 TARARECréée le 17 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
36,6 k€
Effectif
Non publié

SCI CUISSOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2005, identifiée par le SIREN 485 076 582. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Rosset, 69170 Tarare. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GILLES CUISSOT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CUISSOT

Dénomination
SCI CUISSOT
SIREN
485 076 582
SIRET (siège)
485 076 582 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62485076582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 076 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
36 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2005
Siège social
1 RUE ROSSET, 69170, TARARE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUISSOT

Propriété, gestion, acquisition, construction de tous biens immobiliers pour tous usages et toutes opérations s'y rattachant sans modifier le caractère civil de la société.

Finances de SCI CUISSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUISSOT

GC

GILLES CUISSOT

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

CV

CATHY VALLARD

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI CUISSOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 TARARESiègeActif

    485 076 582 00017 · ouvert le 11 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUISSOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUISSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUISSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUISSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUISSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CUISSOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUISSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUISSOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI CUISSOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CUISSOT ?

Le numéro SIREN de SCI CUISSOT est 485 076 582. Le SIRET de son siège social est 485 076 582 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62485076582.

Qui dirige SCI CUISSOT ?

SCI CUISSOT est dirigée par GILLES CUISSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUISSOT ?

Le siège social de SCI CUISSOT est situé 1 rue Rosset, 69170 Tarare.

SCI CUISSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUISSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUISSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUISSOT.

Entreprises similaires

Même activité à Tarare

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Tarare

Entreprises du même secteur à Tarare

Entreprises à Tarare

Toutes les entreprises à Tarare