SCI CUSENIER
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI CUSENIER est une SCI immatriculée le 31 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 776 065. Le siège social de l'entreprise se trouve ., 39200 Avignon-lès-Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO CUSENIER en qualité de autre. SCI CUSENIER a été radiée le 30 avril 2024 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI CUSENIER
INSEE- Dénomination
- SCI CUSENIER
- SIREN
- 379 776 065
- SIRET (siège)
- 379 776 065 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60379776065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 776 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 octobre 1990
- Date de radiation
- 30 avril 2024
- Siège social
- ., 39200, Avignon-lès-Saint-Claude
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI CUSENIER
voir statuts
Finances de SCI CUSENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CUSENIER
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2019
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CUSENIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39200 Avignon-lès-Saint-ClaudeSiègeFermé
379 776 065 00011 · ouvert le 29 septembre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CUSENIER
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CUSENIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUSENIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CUSENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUSENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI CUSENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CUSENIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
CUSENIER Bruno Georges nom d'usage : CUSENIER n'est plus gérant. CUSENIER Bruno Georges nom d'usage : CUSENIER devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
CUSENIER Claude Marie Auguste nom d'usage : CUSENIER n'est plus gérant. CUSENIER Bruno Georges nom d'usage : CUSENIER devient gérant
- création
Date d'effet : 31 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI CUSENIER
Quel est le numéro SIREN de SCI CUSENIER ?
Le numéro SIREN de SCI CUSENIER est 379 776 065. Le SIRET de son siège social est 379 776 065 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60379776065.
Qui dirige SCI CUSENIER ?
SCI CUSENIER est dirigée par BRUNO CUSENIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CUSENIER ?
Le siège social de SCI CUSENIER est situé ., 39200 Avignon-lès-Saint-Claude.
SCI CUSENIER est-elle toujours en activité ?
Non, SCI CUSENIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 avril 2024.
SCI CUSENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUSENIER.
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