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SCI CUSIN

Active
Siren834 671 554SCI71870 LAIZECréée le 16 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 671 554, SCI CUSIN est une SCI créée le 16 janvier 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 rue du Commerce, 71870 Laize. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC CUSIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CUSIN

Dénomination
SCI CUSIN
SIREN
834 671 554
SIRET (siège)
834 671 554 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26834671554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 671 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2018
Siège social
90 RUE DU COMMERCE, 71870, LAIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUSIN

L'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, à l'exception de la location en meublé, de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de SCI CUSIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUSIN

FC

FREDERIC CUSIN

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2018) · 8 ans

SC

SACHA CUSIN

Autre

Depuis la création (16 janvier 2018) · 8 ans

TC

TRISTAN CUSIN

Autre

Depuis la création (16 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CUSIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71870 LAIZESiègeActif

    834 671 554 00014 · ouvert le 18 décembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUSIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUSIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUSIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUSIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUSIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUSIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-18

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI CUSIN

Quel est le numéro SIREN de SCI CUSIN ?

Le numéro SIREN de SCI CUSIN est 834 671 554. Le SIRET de son siège social est 834 671 554 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26834671554.

Qui dirige SCI CUSIN ?

SCI CUSIN est dirigée par FREDERIC CUSIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUSIN ?

Le siège social de SCI CUSIN est situé 90 rue du Commerce, 71870 Laize.

SCI CUSIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUSIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUSIN.

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