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SCI CUSOL

Active
Siren452 655 996SCI33850 LEOGNANCréée le 18 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CUSOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 655 996. Elle est domiciliée 36 Crs du Marechal Leclerc, 33850 Leognan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-CLAUDE CUSOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CUSOL

Dénomination
SCI CUSOL
SIREN
452 655 996
SIRET (siège)
452 655 996 00018
N° TVA intracommunautaire
FR10452655996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 655 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2004
Siège social
36 CRS DU MARECHAL LECLERC, 33850, LEOGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CUSOL

Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI CUSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUSOL

JC

JEAN-CLAUDE CUSOL

Gérant

Depuis la création (18 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI CUSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33850 LEOGNANSiègeActif

    452 655 996 00018 · ouvert le 15 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CUSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUSOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI CUSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI CUSOL ?

Le numéro SIREN de SCI CUSOL est 452 655 996. Le SIRET de son siège social est 452 655 996 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10452655996.

Qui dirige SCI CUSOL ?

SCI CUSOL est dirigée par JEAN-CLAUDE CUSOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CUSOL ?

Le siège social de SCI CUSOL est situé 36 Crs du Marechal Leclerc, 33850 Leognan.

SCI CUSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUSOL.

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