SCI CUSPIDIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CUSPIDIA est une SCI immatriculée le 24 novembre 2014 sous le numéro SIREN 807 929 286. Son siège social est situé 96 av d'Altkirch Pole Sante du Hasenrain, 68100 Mulhouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN CHATOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CUSPIDIA
INSEE- Dénomination
- SCI CUSPIDIA
- SIREN
- 807 929 286
- SIRET (siège)
- 807 929 286 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR79807929286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 929 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 2014
- Siège social
- 96 AV D'ALTKIRCH POLE SANTE DU HASENRAIN, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CUSPIDIA
Acquisition, propriété, administration, gestion, location de tous biens et droits immobiliers, exploitation par bail, cautionnement
Finances de SCI CUSPIDIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CUSPIDIA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2025
Anciens dirigeants (1)
gérant, associé · de novembre 2014 à juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CUSPIDIA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
807 929 286 00027 · ouvert le 30 octobre 2014 · NAF 6820B
- 68100 MULHOUSEFermé
807 929 286 00019 · ouvert le 30 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CUSPIDIA
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CUSPIDIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUSPIDIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CUSPIDIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUSPIDIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CUSPIDIA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CUSPIDIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CUSPIDIA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Gérant, Associé : CHATOT Christian, Jean ; Gérant, Associé : PEYRONNET Clément, Georges
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-30
- création
Date d'effet : 24 novembre 2014
Questions fréquentes sur SCI CUSPIDIA
Quel est le numéro SIREN de SCI CUSPIDIA ?
Le numéro SIREN de SCI CUSPIDIA est 807 929 286. Le SIRET de son siège social est 807 929 286 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79807929286.
Qui dirige SCI CUSPIDIA ?
SCI CUSPIDIA est dirigée par CHRISTIAN CHATOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CUSPIDIA ?
Le siège social de SCI CUSPIDIA est situé 96 av d'Altkirch Pole Sante du Hasenrain, 68100 Mulhouse.
SCI CUSPIDIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CUSPIDIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CUSPIDIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUSPIDIA.
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