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SCI CUVELIER

Active
Siren817 555 196SCI33740 ARESCréée le 05 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CUVELIER est une SCI immatriculée le 5 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 555 196. Elle est domiciliée 80 rue du General de Gaulle, 33740 Ares. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALBAN CUVELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CUVELIER

Dénomination
SCI CUVELIER
SIREN
817 555 196
SIRET (siège)
817 555 196 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36817555196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 555 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 janvier 2016
Siège social
80 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 33740, ARES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CUVELIER

Acquisition, administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI CUVELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CUVELIER

AC

ALBAN CUVELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 janvier 2016) · 10 ans

NP

NATHALIE PIERRISNARD

Autre

Depuis la création (05 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de SCI CUVELIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33740 ARESSiègeActif

    817 555 196 00028 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 6820B

  • 33950 LEGE-CAP-FERRETFermé

    817 555 196 00010 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CUVELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI CUVELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CUVELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CUVELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CUVELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CUVELIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CUVELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CUVELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-04

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI CUVELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI CUVELIER ?

Le numéro SIREN de SCI CUVELIER est 817 555 196. Le SIRET de son siège social est 817 555 196 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36817555196.

Qui dirige SCI CUVELIER ?

SCI CUVELIER est dirigée par ALBAN CUVELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CUVELIER ?

Le siège social de SCI CUVELIER est situé 80 rue du General de Gaulle, 33740 Ares.

SCI CUVELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CUVELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CUVELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CUVELIER.

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