Checkers

SCI D'A CAPELLA

Active
Siren752 374 975SCI31230 AMBAXCréée le 26 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI D'A CAPELLA est une SCI immatriculée le 26 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 374 975. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau de Lamezan, 31230 Ambax. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NATHALIE CARPENTIER, autre.

Fiche d'identité de SCI D'A CAPELLA

Dénomination
SCI D'A CAPELLA
SIREN
752 374 975
SIRET (siège)
752 374 975 00015
N° TVA intracommunautaire
FR24752374975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 374 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 2012
Siège social
CHATEAU DE LAMEZAN, 31230, AMBAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'A CAPELLA

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l' administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément de biens et droits immobiliers en question.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI D'A CAPELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'A CAPELLA

NC

NATHALIE CARPENTIER

Autre

Depuis la création (26 juin 2012) · 14 ans

FD

FREDERIC DUFAY

Autre

Depuis la création (26 juin 2012) · 14 ans

Établissements de SCI D'A CAPELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31230 AMBAXSiègeActif

    752 374 975 00015 · ouvert le 11 juin 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'A CAPELLA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 06 février 2024

  • Acte

Dépôt du 06 février 2024

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'A CAPELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'A CAPELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'A CAPELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'A CAPELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'A CAPELLA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'A CAPELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'A CAPELLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-06-11

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2012

Questions fréquentes sur SCI D'A CAPELLA

Quel est le numéro SIREN de SCI D'A CAPELLA ?

Le numéro SIREN de SCI D'A CAPELLA est 752 374 975. Le SIRET de son siège social est 752 374 975 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24752374975.

Qui dirige SCI D'A CAPELLA ?

SCI D'A CAPELLA est dirigée par NATHALIE CARPENTIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'A CAPELLA ?

Le siège social de SCI D'A CAPELLA est situé Chateau de Lamezan, 31230 Ambax.

SCI D'A CAPELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'A CAPELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'A CAPELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'A CAPELLA.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Ambax

Toutes les entreprises à Ambax