SCI D'AGEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 53,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'AGEL est une SCI immatriculée le 5 mai 2021 sous le numéro SIREN 431 569 755. Son siège social est situé Lot la Tuilerie, 13550 Noves. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN VALL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D'AGEL
INSEE- Dénomination
- SCI D'AGEL
- SIREN
- 431 569 755
- SIRET (siège)
- 431 569 755 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR31431569755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 569 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 53 357,16 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 2021
- Siège social
- LOT LA TUILERIE, 13550, NOVES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'AGEL
location de biens immobiliers
Finances de SCI D'AGEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'AGEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2021
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Associé indéfiniment responsable · de avril 2021 à mai 2021
Associé indéfiniment responsable · de avril 2021 à mai 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI D'AGEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13550 NOVESSiègeActif
431 569 755 00025 · ouvert le 22 décembre 2020 · NAF 6820B
- 84700 SORGUESFermé
431 569 755 00017 · ouvert le 14 avril 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D'AGEL
INPIComptes annuels de SCI D'AGEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'AGEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'AGEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'AGEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D'AGEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 2025 · N° 23-23.166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 07 décembre 2023 · N° 23/02092
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'AGEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'AGEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculée le 2021-05-05 · Début d'activité : 2020-12-22
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VALL Alain ; Associé indéfiniment responsable : VALL Yvone ; Associé indéfiniment responsable : VALL Benoît ; Associé indéfiniment responsable : PERE Emilie
- création
Date d'effet : 05 mai 2021
Questions fréquentes sur SCI D'AGEL
Quel est le numéro SIREN de SCI D'AGEL ?
Le numéro SIREN de SCI D'AGEL est 431 569 755. Le SIRET de son siège social est 431 569 755 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31431569755.
Qui dirige SCI D'AGEL ?
SCI D'AGEL est dirigée par ALAIN VALL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D'AGEL ?
Le siège social de SCI D'AGEL est situé Lot la Tuilerie, 13550 Noves.
SCI D'AGEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'AGEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'AGEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'AGEL.
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