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SCI D ALIBERT BAS

Active
Siren378 197 081SCI82240 LAPENCHECréée le 09 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 197 081, SCI D ALIBERT BAS est une SCI créée le 9 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve ALIBERT BAS Lapenche, 82240 Lapenche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CAROLE DUTHOIT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D ALIBERT BAS

Dénomination
SCI D ALIBERT BAS
SIREN
378 197 081
SIRET (siège)
378 197 081 00029
N° TVA intracommunautaire
FR06378197081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 197 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 1990
Siège social
ALIBERT BAS Lapenche, 82240, LAPENCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI D ALIBERT BAS

Acquisition, aménagement construction et gestion de tous biens immobiliers dont elle est ou sera propriétaire et généralement, toutes opérations civiles se rattachant, directement ou indirectement, à l'objet social

Finances de SCI D ALIBERT BAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D ALIBERT BAS

CD

CAROLE DUTHOIT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1990) · 36 ans

BL

BERNARD LARROQUE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1990) · 36 ans

C

CABEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI D ALIBERT BAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82240 LAPENCHESiègeActif

    378 197 081 00029 · ouvert le 09 mai 1990 · NAF 6820B

  • 82440 REALVILLEFermé

    378 197 081 00011 · ouvert le 09 mai 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI D ALIBERT BAS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI D ALIBERT BAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D ALIBERT BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D ALIBERT BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D ALIBERT BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D ALIBERT BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D ALIBERT BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D ALIBERT BAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI D ALIBERT BAS

Quel est le numéro SIREN de SCI D ALIBERT BAS ?

Le numéro SIREN de SCI D ALIBERT BAS est 378 197 081. Le SIRET de son siège social est 378 197 081 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06378197081.

Qui dirige SCI D ALIBERT BAS ?

SCI D ALIBERT BAS est dirigée par CAROLE DUTHOIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D ALIBERT BAS ?

Le siège social de SCI D ALIBERT BAS est situé ALIBERT BAS Lapenche, 82240 Lapenche.

SCI D ALIBERT BAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D ALIBERT BAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D ALIBERT BAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D ALIBERT BAS.

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